PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE [nom du CSE]
EN DATE DU [date de la réunion]


Présents : 


Pour la Direction : X [Président], [assisté de X]


Membres élus :
- [nom de l’élu], titulaire
- [nom de l’élu], titulaire
- [nom de l’élu], titulaire
- [nom de l’élu], titulaire
- [nom de l’élu], titulaire


Absents :


Ordre du jour :
* Point n°1
* Point n°2
* Point n°3


La séance est ouverte à [indiquer l’heure précise] heure.


Au sujet de [détails], [Titre, Nom] a posé la question suivante :
[Titre, nom] a répondu : [détailler].
[Titre, nom] a rétorqué : [détailler]


Propositions formulées par les intervenants :
* Proposition n°1
* Proposition n°2
* Proposition n°3


Propositions ou engagements formulés par l’employeur :
* Proposition ou engagement n°1
* Proposition ou engagement n°2
* Proposition ou engagement n°3


Résolutions prises et détails des votes :
* Proposition n°1 adoptée à 6 voix pour et 2 voix contre
* Proposition n°2 rejetée à 5 voix contre, 2 abstentions et une voix pour


PREMIERE DECISION – [décision indique dans l’ordre du jour]




DEUXIEME DECISION - [décision indique dans l’ordre du jour]




TROISIÈME DECISION- [décision indique dans l’ordre du jour]




La prochaine réunion du CSE se tiendra le [indiquer date de la prochaine réunion].


L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à [indiquer l’heure de fin précise]


Fait à [ville], le [date]






[Prénom et Nom]
Secrétaire du comité social et économique


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